Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
/
LES "ELEMENTER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES "ELEMENTER"
SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE

Numéro de dépôt :
95568665
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque LES "ELEMENTER"

Déposée le 14 avril 1995 par la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES "ELEMENTER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) Le Bord'eau, 72530 YVRE LEVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 721 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France.

La marque LES "ELEMENTER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES "ELEMENTER" est expirée depuis le 14 avril 2005.

SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA , VITAFORM , NEW YORK , LONDON , PACIFIQUE , DORMISSIMO , RELAXMAX , TECHNOFIBRE , FLEXALATT , PARIS


SA GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - Le Bord'eau, 72530 YVRE LEVEQUE - France - SIREN 339721623


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Literie et plus particulièrement Matelas et Sommiers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).